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Document sur les émigrés et les biens nationaux par départements

Aussi lorsque l'Assemblée Nationale décide le 2 novembre 1789 “ que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la Nation ”, elle suscite un immense espoir dans les campagnes. Les décrets fixant les modalités des ventes semblent d'ailleurs confirmer ces espérances. La loi du 14 mai 1790 affirme ainsi que les objectifs de ces ventes sont “ le bon ordre des finances et l'accroissement heureux, surtout parmi les habitants des campagnes, du nombre des propriétaires ”.
La notion de bien national est ensuite étendue aux biens des émigrés et des suspects, qui sont confisqués à partir du 30 mars 1792, puis vendus après le décret du 27 juillet.

Documents sur les émigrés et biens nationaux

Vous trouverez ici des réductions des documents et archives numérisés par S.E.H.R.I. concernant les émigrés et les biens nationaux durant la Révolution et le 1er Empire.

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Document sur les émigrés et biens nationaux dans l'Ain

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Documents sur les émigrés et les biens nationaux en Alsace

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Documents sur les émigrés et les biens nationaux en Bourgogne

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Documents sur les émigrés et les biens nationaux en Franche Comté

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Documents sur les émigrés et les biens nationaux en Ile de France

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Documents sur les émigrés et les biens nationaux dans le Rhône

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Documents sur les émigrés et les biens nationaux dans le Var

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